Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GROMOVOI Alain
/
VERI 10
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERI 10
GROMOVOI Alain
LE LOUARN Yves

Numéro de dépôt :
95603536
Date de dépôt :
21/12/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2005

Présentation de la marque VERI 10

Déposée le 21 décembre 1995 par GROMOVOI Alain et LE LOUARN Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERI 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Les déposants sont GROMOVOI Alain, domicilié(e) 2691 route de Cagnes, 06140 VENCE - France et LE LOUARN Yves, domicilié(e) Le hameau du Soleil, 23 avenue des Cyprès, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque VERI 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERI 10 est expirée depuis le 21 décembre 2005.

GROMOVOI Alain a également déposé les autres marques suivantes : CART'ASTUCE , VETOFORM


GROMOVOI Alain - 2691 route de Cagnes, 06140 VENCE - France

LE LOUARN Yves - Le hameau du Soleil, 23 avenue des Cyprès, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Appareil de vérification de pièces de monnaie